Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DE BEAUCE
Société SINGAPOUR PATISSIER

Numéro de dépôt :
13554
Date de dépôt :
29/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAVE DE BEAUCE

Déposée le 29 janvier 1980 par Société SINGAPOUR PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAVE DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SINGAPOUR PATISSIER domicilié(e) (société anonyme), Zone Industrielle de la Gaudrée - 91410 DOURDAN - France.

La marque PAVE DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAVE DE BEAUCE est expirée depuis le 29 janvier 1990.

Société SINGAPOUR PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : SINGAPOUR QUATRE QUARTS


Société SINGAPOUR PATISSIER - (société anonyme), Zone Industrielle de la Gaudrée - 91410 DOURDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Gelées, confitures, conserves, pickles, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.